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Le Petit MORIN de la route Mars 2015

Publié le par MORIN Xavier

Droit de conduire et médecine : Clysterium donare…

Le mouvement date de quelques années maintenant, mais de tous les moyens de la sécurité routière, la médecine, malgré elle, devient le premier.

La confiance faite aux méthodes médicales, aux tests et analyses biologiques ne laisse pas de fasciner le juriste. Dépistage de l’alcool, dépistage des drogues, font, des tribunaux, le pain quotidien. Le lien entre la vérité médicale et celle du prétoire s’avère quelque peu difficile à établir, car ce que la médecine mesure, analyse, n’est pas la culpabilité ou l’innocence.

Non seulement les tribunaux ont à connaître de ces indicateurs, mais surtout, la médecine « préfectorale » use des moyens modernes pour déterminer qui peut conduire. Ainsi, le dosage des « CDT » (Carbohydrate Deficient Transferrin) permettrait de mettre à jour le secret du buveur continu, qui n’a plus alors à se trouver en état d’imprégnation alcoolique pour être interdit de conduire.

Nombre de conducteurs peuvent se retrouver à pied sans avoir jamais conduit sous l’empire d’un état alcoolique, mais pour avoir des habitudes de consommation régulière d’alcool et un taux de CDT supérieur ou égal à 1,7%...

 

Il ne fallait pas en rester là, et nous annoncions l’évolution prévisible, sans trop y croire, car n’étant pas médecin, nous ne pouvions nous douter de l’étendue du champ des possibles !

 

Chacun sait que la somnolence au volant serait cause première des accidents et  décès sur autoroute.

 

Dernièrement, il a été annoncé qu’un test salivaire pourrait prévenir la somnolence au volant. Des chercheurs du Centre français du sommeil et de la vigilance (l'Hôtel-Dieu),  sont au travail et les premiers résultats et applications seraient disponibles fin de cette année.

 

Certaines voix s’élèvent déjà, craignant la pénalisation de « l’état de fatigue ». Mais plus simplement comme l’on interdit déjà de conduire, à celui qui révèle un « habitus » de buveur, il est tout à fait envisageable d’interdire le volant à ceux qui trahiraient un comportement de « dormeur », sous la forme d’un indicateur de sommeil, que nous proposons, d’appeler IS, apprécié en pourcentage bien entendu…

Ne nous arrêtons pas en si bon chemin et s’il y a un centre français ou américain, de la colère et de l’irritabilité, gageons qu’un indicateur permettra aux Préfets de mettre au vélo les conducteurs dont le taux excède ce qui est acceptable.  Mais encore, et s’il est possible de trouver une substance révélant l’esprit transgressif, il pourrait être utile de faire subir le dépistage (très cher et non  remboursé) chaque année, à tout conducteur. La Préfecture territorialement compétente pouvant alors décider de suspendre le droit de conduire de celui qui verrait son taux d’envie de violer la réglementation routière (ou indice de rage, IR) dépasser, disons, les 10 pour cent.

Nous proposons, dès que la technique médicale et automobile le permettra, de coupler le système de mesure avec un anti démarrage du véhicule.

Rassurons-nous cependant  car, si la médecine dépiste les maux, elle les guérit aussi ! Par suite, et pour ôter du corps des conducteurs, toutes ces mauvaises humeurs, rien de mieux qu’une méthode médicale qui a fait ses preuves : Clysterium donare, Postea seignare, Ensuita purgare.

 

Xavier MORIN

Docteur en Droit

Avocat au Barreau de Paris

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