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LE PETIT MORIN DE LA ROUTE

Publié le par MORIN Xavier

Permis blanc et blanc permis ou les contes de ma mère Loi…

Comme le loup blanc, la notion de permis blanc touche aux frontières des contes et légendes. Les conducteurs continuant d’espérer en son retour sont légion et combien vous diront qu’ils l’ont vu… et qu’il existe, ce qui est d’ailleurs exact.

Pourtant l’espèce est rare et la raison en est multiple.

Tout d’abord, à ce jour, aucun texte ne prévoit, au sens où on l’entendait dans les belles histoires d’autrefois, de possibilité d'aménagement d'une décision administrative de suspension du permis de conduire ; dès lors, et étant entendu que la question ne se pose d’un aménagement que lorsque l’infraction peut faire l’objet d’une peine de suspension de permis, que le permis est alors très généralement  suspendu à titre provisoire  par l’autorité administrative préfectorale après rétention, cette possibilité est sans objet.

Par suite, en cas de condamnation,  les décisions judiciaires venant assez systématiquement couvrir la suspension provisoire pré effectuée, qui s’en déduit, la question ne se pose plus guère à ce stade non plus.

Lorsque que votre permis de conduire fait l’objet d’une suspension judiciaire, il demeure possible, dans certains cas, de solliciter du juge qu’il veuille aménager la  mesure de suspension, qui en sera plus longue, pour vous permettre de conserver le droit de conduire dans le cadre de l’activité professionnelle, ou pour des motifs graves d'ordre médical ou familial. Cette modalité d’exécution n’est pas un droit mais peut vous être accordée si vous prenez la peine de justifier votre demande.

Cependant, la rareté d’une telle pratique aujourd’hui vient encore des restrictions appliquées par la loi à cette perspective et si vous avez été condamné pour les infractions d’homicide et blessures involontaires par conducteur, de conduite en état alcoolique ou après usage de stupéfiants, de contravention d’excès de vitesse de plus de 50 km/h au-dessus de la limite, de délit de grand excès de vitesse, de mise en danger de la vie d'autrui etc., vous ne pourrez pas bénéficier de cet adoucissement.

Enfin, l’institution du permis à points est venue jeter un trouble définitif sur la notion et il a été possible de voir renaître, sur des supports aussi fiable que le Web,  le permis blanc qualifiant ainsi le référé « suspension ». Il sera rappelé que cette procédure administrative d’urgence a pour objet de solliciter du juge administratif saisit d’une procédure à fin d’annulation de la décision portant invalidation du permis de conduire pour défaut de points, d’autoriser le requérant à conduire le temps de la procédure (fort longue). Ici, non seulement le cas est assez rare, mais encore ne recouvre pas du tout l’idée de permis blanc puisqu’il s’agit de conférer le droit de conduire intact en suspendant l’effet d’un arrêté et non d’aménager les modalités d’exécution d’une suspension judicaire du permis de conduire.

En morale à ce conte, nous dirons : Pour peu qu’on ait l’esprit sensé, Et que du monde on sache le grimoire, On voit bien tôt que cette histoire, Est (peu ou prou) un conte du temps passé.

Xavier MORIN

Docteur en Droit

Avocat au Barreau de Paris

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LE PETIT MORIN DE LA ROUTE

Publié le par MORIN Xavier

Droit de conduire et médecine : Clysterium donare…

Le mouvement date de quelques années maintenant, mais de tous les moyens de la sécurité routière, la médecine, malgré elle, devient le premier.

La confiance faite aux méthodes médicales, aux tests et analyses biologiques ne laisse pas de fasciner le juriste. Dépistage de l’alcool, dépistage des drogues, font, des tribunaux, le pain quotidien. Le lien entre la vérité médicale et celle du prétoire s’avère quelque peu difficile à établir, car ce que la médecine mesure, analyse, n’est pas la culpabilité ou l’innocence.

Non seulement les tribunaux ont à connaître de ces indicateurs, mais surtout, la médecine « préfectorale » use des moyens modernes pour déterminer qui peut conduire. Ainsi, le dosage des « CDT » (Carbohydrate Deficient Transferrin) permettrait de mettre à jour le secret du buveur continu, qui n’a plus alors à se trouver en état d’imprégnation alcoolique pour être interdit de conduire.

Nombre de conducteurs peuvent se retrouver à pied sans avoir jamais conduit sous l’empire d’un état alcoolique, mais pour avoir des habitudes de consommation régulière d’alcool et un taux de CDT supérieur ou égal à 1,7%...

 

Il ne fallait pas en rester là, et nous annoncions l’évolution prévisible, sans trop y croire, car n’étant pas médecin, nous ne pouvions nous douter de l’étendue du champ des possibles !

 

Chacun sait que la somnolence au volant serait cause première des accidents et  décès sur autoroute.

 

Dernièrement, il a été annoncé qu’un test salivaire pourrait prévenir la somnolence au volant. Des chercheurs du Centre français du sommeil et de la vigilance (l'Hôtel-Dieu),  sont au travail et les premiers résultats et applications seraient disponibles fin de cette année.

 

Certaines voix s’élèvent déjà, craignant la pénalisation de « l’état de fatigue ». Mais plus simplement comme l’on interdit déjà de conduire, à celui qui révèle un « habitus » de buveur, il est tout à fait envisageable d’interdire le volant à ceux qui trahiraient un comportement de « dormeur », sous la forme d’un indicateur de sommeil, que nous proposons, d’appeler IS, apprécié en pourcentage bien entendu…

Ne nous arrêtons pas en si bon chemin et s’il y a un centre français ou américain, de la colère et de l’irritabilité, gageons qu’un indicateur permettra aux Préfets de mettre au vélo les conducteurs dont le taux excède ce qui est acceptable.  Mais encore, et s’il est possible de trouver une substance révélant l’esprit transgressif, il pourrait être utile de faire subir le dépistage (très cher et non  remboursé) chaque année, à tout conducteur. La Préfecture territorialement compétente pouvant alors décider de suspendre le droit de conduire de celui qui verrait son taux d’envie de violer la réglementation routière (ou indice de rage, IR) dépasser, disons, les 10 pour cent.

Nous proposons, dès que la technique médicale et automobile le permettra, de coupler le système de mesure avec un anti démarrage du véhicule.

Rassurons-nous cependant  car, si la médecine dépiste les maux, elle les guérit aussi ! Par suite, et pour ôter du corps des conducteurs, toutes ces mauvaises humeurs, rien de mieux qu’une méthode médicale qui a fait ses preuves : Clysterium donare, Postea seignare, Ensuita purgare.

 

Xavier MORIN

Docteur en Droit

Avocat au Barreau de Paris

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Le Petit MORIN de la route Mars 2015

Publié le par MORIN Xavier

Droit de conduire et médecine : Clysterium donare…

Le mouvement date de quelques années maintenant, mais de tous les moyens de la sécurité routière, la médecine, malgré elle, devient le premier.

La confiance faite aux méthodes médicales, aux tests et analyses biologiques ne laisse pas de fasciner le juriste. Dépistage de l’alcool, dépistage des drogues, font, des tribunaux, le pain quotidien. Le lien entre la vérité médicale et celle du prétoire s’avère quelque peu difficile à établir, car ce que la médecine mesure, analyse, n’est pas la culpabilité ou l’innocence.

Non seulement les tribunaux ont à connaître de ces indicateurs, mais surtout, la médecine « préfectorale » use des moyens modernes pour déterminer qui peut conduire. Ainsi, le dosage des « CDT » (Carbohydrate Deficient Transferrin) permettrait de mettre à jour le secret du buveur continu, qui n’a plus alors à se trouver en état d’imprégnation alcoolique pour être interdit de conduire.

Nombre de conducteurs peuvent se retrouver à pied sans avoir jamais conduit sous l’empire d’un état alcoolique, mais pour avoir des habitudes de consommation régulière d’alcool et un taux de CDT supérieur ou égal à 1,7%...

 

Il ne fallait pas en rester là, et nous annoncions l’évolution prévisible, sans trop y croire, car n’étant pas médecin, nous ne pouvions nous douter de l’étendue du champ des possibles !

 

Chacun sait que la somnolence au volant serait cause première des accidents et  décès sur autoroute.

 

Dernièrement, il a été annoncé qu’un test salivaire pourrait prévenir la somnolence au volant. Des chercheurs du Centre français du sommeil et de la vigilance (l'Hôtel-Dieu),  sont au travail et les premiers résultats et applications seraient disponibles fin de cette année.

 

Certaines voix s’élèvent déjà, craignant la pénalisation de « l’état de fatigue ». Mais plus simplement comme l’on interdit déjà de conduire, à celui qui révèle un « habitus » de buveur, il est tout à fait envisageable d’interdire le volant à ceux qui trahiraient un comportement de « dormeur », sous la forme d’un indicateur de sommeil, que nous proposons, d’appeler IS, apprécié en pourcentage bien entendu…

Ne nous arrêtons pas en si bon chemin et s’il y a un centre français ou américain, de la colère et de l’irritabilité, gageons qu’un indicateur permettra aux Préfets de mettre au vélo les conducteurs dont le taux excède ce qui est acceptable.  Mais encore, et s’il est possible de trouver une substance révélant l’esprit transgressif, il pourrait être utile de faire subir le dépistage (très cher et non  remboursé) chaque année, à tout conducteur. La Préfecture territorialement compétente pouvant alors décider de suspendre le droit de conduire de celui qui verrait son taux d’envie de violer la réglementation routière (ou indice de rage, IR) dépasser, disons, les 10 pour cent.

Nous proposons, dès que la technique médicale et automobile le permettra, de coupler le système de mesure avec un anti démarrage du véhicule.

Rassurons-nous cependant  car, si la médecine dépiste les maux, elle les guérit aussi ! Par suite, et pour ôter du corps des conducteurs, toutes ces mauvaises humeurs, rien de mieux qu’une méthode médicale qui a fait ses preuves : Clysterium donare, Postea seignare, Ensuita purgare.

 

Xavier MORIN

Docteur en Droit

Avocat au Barreau de Paris

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