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Klaxon

Publié par Maître Xavier MORIN, Avocat permis de conduire

L’utilisation du klaxon (avertisseur sonore) est réglementée par le Code de la route.

Selon les dispositions de l’article R416-1 du Code de la Route, « hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route.

En agglomération, l'usage de l'avertisseur sonore n'est autorisé qu'en cas de danger immédiat.

Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu'il n'est nécessaire.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe ».

L’article R 416-2 du Code de la Route, prévoit quant à lui que « de nuit, les avertissements doivent être donnés par l'allumage intermittent soit des feux de croisement, soit des feux de route, les signaux sonores ne devant être utilisés qu'en cas d'absolue nécessité.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe ».

Enfin, l’article R 416-3 du Code de la Route interdit et réprime « l'usage des trompes à sons multiples, des sirènes et des sifflets ».

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir à ces dispositions « est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe ».

Rappelons ici que l’amende prévue pour les contraventions de la 2ème classe, si elle est traitée par la procédure simplifiée de l’amende forfaitaire est de 35 € (minorée à 22 € et majorée à 75 €).

En cas de procédure devant la Juridiction, le montant maximum de l’amende encourue est de 150 €.

Cette infraction n’entraîne toutefois pas un retrait de point sur le permis de conduire.

L’utilisation de l’avertisseur sonore est donc strictement prévue et réglementée par le Code de la Route, et son usage intempestif peut entraîner des poursuites pénales.

En ville, il n’est permis de faire usage de son avertisseur sonore (klaxon), qu’en cas de danger immédiat.

Il est donc autorisé au conducteur d’en faire usage pour éviter notamment un accident.

Klaxonner en revanche un véhicule qui ne démarrerait pas assez vite au feu vert est prohibé, ceci ne représentant pas un danger immédiat ; Utiliser son avertisseur sonore pour signaler sa priorité de passage ou pour saluer une connaissance est tout autant interdit.

Hors agglomération, il n’est possible de faire usage de son avertisseur sonore que pour avertir les autres usagers de la route, d’un danger.

A titre d’exemples, utiliser son avertisseur sonore dans des embouteillages ou pour inviter une personne à augmenter son allure est strictement interdit.

De nuit, les avertisseurs sonores ne sont autorisés qu’en cas d’absolue nécessité, les avertissements devant être données (hors cas d’absolue nécessité) par l’utilisation intermittente des feux (de croisement ou de route).

L’utilisation abusive du « klaxon » représentant une nuisance sonore, il est vivement conseillé aux automobilistes de n’utiliser cet avertisseur qu’à bon escient.