Article de Maître Xavier MORIN publié dans les Petites Affiches des Alpes Maritimes, hebdomadaire d'information juridique, économique, politique et générale n°3883 - Semaine du 13 au 19 Octobre 2017.

Texte de l'article retranscrit ci-dessous pour une meilleure lisibilité :

Radars à flasher dans (tous) les coins.

Annonce de la rentrée, les radars autonomes ayant gagné la possibilité d’effectuer des mesures de la vitesse dans les courbes quelques-uns de ces appareils ont été déployés dans le Var, ponctuellement, en marge du Bol d’or. Jusqu’à lors, les cinémomètres devaient être installés dans des zones de visée rectiligne. Ceci ne provenait pas d’une impossibilité technique car plusieurs modèles de radar possèdent cette capacité, mais seulement d’une absence d’homologation pour laquelle le laboratoire national de métrologie a été sollicité.

En réalité, ces radars seront placés non pas en courbe mais en aval ou en amont d’une zone de virage, dument signalés par le panneau ad hoc, ce qui semble être un gâchis de cette belle technologie ! Rassurons-nous, à l’avenir, la sécurité routière entend valider les systèmes de contrôle automatisé pour de nombreuses infractions. Les radars tels que Mesta Fusion ou Vitronic Poliscan possèderaient de grandes capacités de constatation, sous-exploitées. Il suffirait de les homologuer pour que, non seulement les excès de vitesse en courbe soient contrôlés, mais encore le respect des distance de sécurité, des stop, des feux rouges, de l’usage des voies réservées, des lignes blanches, des priorités piétons. Plus extraordinaire, ces appareils pourraient contrôler les dépassements dangereux, l’usage de téléphone, le port de la ceinture, le clignotant et encore, parait il, même si nous ne voyons pas comment cela serait faisable, les conduites sous influence d’alcool ou  après usage de stupéfiants.

Le but avéré est d’augmenter la performance de verbalisation par l’accélération des processus de constatation.

Pour la conduite après usage de stupéfiants, et avant que par un moyen mystérieux un radar en effectue le contrôle, l’analyse du recueil salivaire permet déjà d’éviter, dans la majorité des cas, le passage à l’hôpital pour la prise de sang et laisse ainsi les forces vives de la police et de la gendarmerie disponibles pour d’autres projets.

Le progrès de la poursuite ne va cependant pas sans la compression du droit et des droits. La technologie enferme les éléments de faits dans une mécanisation simplificatrice qui tend naturellement à bâtir un véritable tunnel aveugle entre les faits et la condamnation. Nul ne peut ensuite exprimer les moyens de sa défense puisque ceux-ci heurtent nécessairement l’infaillibilité de systèmes qui, étant homologués, font la vérité sans que l’on ne s’interroge même plus sur le point de savoir si, par exemple, un radar feu rouge rapporte bien la preuve du manquement aux obligations prescrites par un tel signal, ou si la positivité d’une analyse caractérise réellement l’usage d’une substance illicite avant la conduite.

Est-ce une nouvelle notion du droit pénal, reléguant au rayon des antiquités l’établissement soigneux de la culpabilité, qui naît sous nos yeux ? la positivité et la négativité tiendront-elles lieu d’éléments binaires fondamentaux mesure ultime d’un juste aussi fruste ?