Troyes conduite après usage de stupéfiants

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Avocat conduite après usage de stupéfiants Troyes

A l'occasion d'un contrôle routier les agents ont procédé à un dépistage de stupéfiants qui s'est révélé positif.

Les policiers ou gendarmes vous ont alors demandé de vous prélever un échantillon de votre salive au moyen d'un collecteur.

Sur réquisition des agents, votre prélèvement a été envoyé à un laboratoire qui a effectué des analyses toxicologiques.

Leur résultat a été communiqué aux forces de l'ordre qui vous ont convoqué pour vous notifier le caractère positif ou négatif des résultats analytiques.

Si le résultat est négatif, vous ne ferez pas l'objet de poursuites devant le tribunal judiciaire de Troyes.

En revanche, si le résultat de votre analyse salivaire rentre positif, les experts ayant détecté des traces de consommation de stupéfiants (THC, héroïne, cocaïne, MDMA....), vous vous verrez notifié de cette positivité et vous ferez l'objet de poursuites devant le tribunal judiciaire de Troyes.

Plusieurs procédures sont applicables à une conduite après usage de stupéfiants :

Troyes composition pénale conduite après usage de stupéfiants

Troyes ordonnance pénale conduite après usage de stupéfiants

Troyes CRPC conduite après usage de stupéfiants

Troyes audience correctionnelle conduite après usage de stupéfiants

Pour plus de renseignements sur le délit de conduite après usage de stupéfiants et celui de récidive de conduite après usage de stupéfiants, je vous laisse le soin de consulter les pages de mon blog qui y sont consacrées :

Sur la procédure et la répression de la conduite après usage de stupéfiants :

https://www.maitrexaviermorinavocat.com/conduite-sous-stupefiants.html

https://www.maitrexaviermorinavocat.com/avocat-conduite-sous-stupefiants.html

Sur la procédure et la répression de la récidive de conduite après usage de stupéfiants :

https://www.maitrexaviermorinavocat.com/recidive-de-conduite-apres-usage-de-stupefiants.html

Vous pourrez également consulter des relaxes obtenues par mon Cabinet sur l'ensemble des juridictions françaises en matière de conduite après usage de stupéfiants à l'adresse suivante :

https://www.maitrexaviermorinavocat.com/resultats-du-cabinet-de-me-xavier-morin-en-droit-penal-routier.html

Xavier MORIN avocat stupéfiants au volant Troyes

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Xavier MORIN, Docteur en Droit, avocat en droit routier depuis plus de 23 ans

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