audience de droit routier au tribunal de Blois 30.03.2023 (relaxe)
En direct du Cabinet :
Départ ce matin pour plaider une nouvelle fois un dossier de conduite après usage de stupéfiants.
Nous prenons donc la route de Blois.
Fort de la relaxe obtenue deux jours auparavant à Chartres, j'ai appuyé ma démonstration sur les mêmes arguments et une fois encore le tribunal nous a suivis dans notre argumentation.
Dans cette nouvelle affaire, mon client, avait fait l'objet d'analyses montrant la présence de THC dans sa salive. Affirmant néanmoins qu'il ne consommait que du CBD et non du cannabis.
Pour rappel, le CBD est un produit en vente libre sur le territoire national français.
Il ne figure donc pas dans la liste des plantes ou substances classées comme stupéfiants, enfin nus devrions dire plus dans la liste car il en a été retiré suite à la positon de l'Union Européenne sur la vente et l'usage licite du CBD.
Toutefois, et la difficulté provient de cet état de fait, il contient du THC, certes à faible quantité, mais suffisamment pour voir l'ensemble des tests devenir positifs.
Certains tribunaux entendent de ce fait toujours voir les personnes condamnées sur la base d'analyses démontrant la présence de THC sans savoir de quel produit (CBD ou Cannabis) il est issu.
Le tribunal correctionnel de Blois qui a entendu suivre notre démonstration, a considéré que le délit de conduite après usage de stupéfiants n'était pas constitué.
Relaxe pour une conduite après usage de stupéfiants, Blois
C'est donc sur une nouvelle bonne décision cette semaine et avec un client satisfait du Cabinet, que je quitte le tribunal judiciaire de Blois.
Il ne me reste plus qu'à rejoindre le Cabinet afin de préparer mon prochain dossier qui nous conduira demain à Evry, en région parisienne, non pas devant le tribunal correctionnel mais cette fois-ci devant le tribunal de Police (jugeant en 5ème classe) dans le cadre d'un excès de vitesse de plus de 50 km/h au-dessus de la vitesse maximale autorisée.
Je vous souhaite par conséquent à toutes et tous une très bonne journée et je vous donne rendez-vous très vite pour suivre notre périple au fil des différents tribunaux français.
Conduite après usage de CBD Blois
Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Blois dans le cadre d'une conduite après usage de stupéfiants alors que vous ne consommiez que du CBD.
Vous souhaitez être défendu par un avocat compétent et très expérimenté en la matière ?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
audience de droit routier au tribunal de Chartres 28.03.2023 (nouvelle relaxe)
En direct du Cabinet :
Le tribunal judiciaire de Chartres est comme toujours à la pointe de la jurisprudence et ce jour a été prononcée la relaxe d'un client du Cabinet dans le cadre d'une affaire de conduite après usage de stupéfiants, en récidive.
Rappelons que si la culpabilité avait été retenue pour ces faits de conduite après usage de stupéfiants initialement retenus, le permis de conduire, entre autres sanctions, aurait été "automatiquement" annulé judiciairement avec une interdiction plus ou moins longue d'avoir à repasser le permis.
Dans notre affaire, mon client, dépisté positif au THC, avait fait l'objet d'analyses montrant la présence de ce produit dans l'échantillon de salive prélevé sur sa personne.
Cependant celui-ci affirmant qu'il n'avait consommé que du CBD, produit en vente libre sur le territoire national, mais contenant une faible contenance de THC, il a été possible pour le cabinet de soutenir que l'infraction n'était pas constituée.
Le tribunal correctionnel de Chartres a suivi entièrement cette démonstration et considéré de manière tout à fait fondée, que le délit n'était pas constitué.
Le Parquet de Chartres avait préalablement dans ses réquisitions et sur la base des conclusions que je lui avais communiquées, partagé la position de la défense.
Ce large consensus démontre que les mentalités et les jurisprudences évoluent en harmonie.
Nouvelle relaxe pour une récidive de conduite après usage de stupéfiants à Chartres
Il existe malheureusement certains tribunaux qui rejettent encore l'évidence selon laquelle le CBD, quand bien même il contiendrait un peu de THC, ne peut être considéré, au vu des règlementations applicables, comme un stupéfiant.
Les techniques de prélèvement et d'analyse sont en train d'évoluer de façon à clarifier la situation des conducteurs détectés positifs au THC et notamment afin de pouvoir isoler les molécules de CBD ce qui permet ensuite de fournir des éléments précis au Parquet pour qu'il se détermine dans sa poursuite et bien entendu au tribunal pour qu'il statue le plus justement possible.
Je soutiens avec force et conviction depuis de nombreuses années, la nécessité d'avoir des analyses plus précises pour pouvoir éclairer les tribunaux au mieux des intérêts de la justice.
La survenance de cette libéralisation de la vente du CBD sur le territoire national permet un début d'évolution favorable, en tout cas dans le sens des droits de la défense.
On ne peut que s'en féliciter.
Ce juste combat continue cependant devant les juridictions dans l'intérêt des clients.
C'est donc sur une très bonne décision et avec un nouveau client satisfait du Cabinet, que je quitte le tribunal judiciaire de Chartres.
Il ne me reste plus qu'à rejoindre le Cabinet afin de préparer mon prochain dossier qui nous conduira devant le tribunal judiciaire d'Evreux.
Je vous souhaite par conséquent à toutes et tous une très bonne journée et je vous donne rendez-vous très vite pour suivre notre périple au fil des différents tribunaux français.
Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Chartres dans le cadre d'une conduite après usage de stupéfiants alors que vous ne consommiez que du CBD.Vous souhaitez être défendu par un avocat compétent et très expérimenté en la matière ?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
audience de droit routier au tribunal d'Orléans 27.03.2023
En direct du Cabinet :
Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire d'Orléans dans le cadre d'un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et expérimenté pour assurer votre défense?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
audience de droit routier au tribunal du Mans 21 Mars 2023
En direct du Cabinet :
Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire du Mans dans le cadre d'un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et expérimenté pour assurer votre défense?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
audience de droit routier au tribunal de Laval 20.03.2023
En direct du Cabinet :
Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Laval dans le cadre d'un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et expérimenté pour assurer votre défense?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
17.03.2023 audience de droit routier au tribunal de Blois
En direct du Cabinet :
Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Blois dans le cadre d'un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et expérimenté pour assurer votre défense?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
14.03.2023 audience de droit routier au tribunal de Melun
En direct du Cabinet :
Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Melun dans le cadre d'un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et expérimenté pour assurer votre défense ?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
13.03.2023 CRPC de droit routier au tribunal d'Aurillac
En direct du Cabinet :
Bonjour à toutes et tous.
Nous nous retrouvons aujourd'hui dans une région située au centre du Massif Central, où je ne suis pas souvent amené à me déplacer, notamment en raison de son éloignement avec la région parisienne.
Nous sommes en effet sur place à Aurillac, dans le département du Cantal.
Arrivé hier au soir afin de pouvoir être sans difficulté sur place le lundi matin pour assister mon client convoqué devant le tribunal judiciaire d'Aurillac dans le cadre de deux affaires, j'ai été tout particulièrement surpris du calme de cette ville, un dimanche soir.
En effet, seules les corneilles, très nombreuses quant à elles, faisaient entendre leur voix dans le parc du centre ville situé en face du Palais de justice, à la tombée de la nuit.
Après un diner rapide et je dois le dire, sans grand intérêt, et ce malgré les nombreuses spécialités culinaires de la région qui n'ont pas été mises en valeur dans le restaurant que j'avais sélectionné, j'ai regagné mon hôtel, toujours sans croiser âme qui vive, pour le quitter dès le petit matin venu.
Alors que le jour s'est levé, je rejoins le tribunal en repassant par le petit parc, abandonné ce matin des corneilles et autres corvidés.
Mon œil est tout de suite attiré par un impressionnant monument aux morts dédiés à "ses six cents enfants morts pour la défense patrie" lors de la guerre 14-18, ce monument saluant également la mémoire de ses Aurillacois tombés pendant la seconde guerre mondiale, que ce soit au front ou dans les camps de concentration.
Après une pensée émue pour tous ces jeunes qui, nous ont quittés trop vite alors qu'ils défendaient courageusement la France, je regagne le Palais de justice pour y retrouver mon client, assez stressé par ses deux affaires appelées dans le même temps en comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC).
Je note sur le panneau d'entrée que le Palais de justice, qui date de la fin du XIXème siècle, est "un des derniers exemples de l'architecture néo-classique" et que sa salle d'audience est ornée de 3 tapisseries des Flandres du XVIIème siècle classées Monuments Historiques".
Il me tarde donc non seulement de faire la connaissance de mon client, que je n'ai pour l'heure jamais rencontré, mais également de ces fameuses tapisseries.
Présentations effectuées, nous entrons dans le vif du sujet avec le Parquet.
La première affaire reprochée à mon client concerne une récidive de conduite après usage de stupéfiants et la seconde, une conduite sur suspension du permis de conduire, en lien avec les premiers faits.
Après un long échange avec mon client et le Parquet, fort bien disposé à notre égard il faut bien le reconnaître, et ce malgré la réitération de faits délictueux, nous avons pu négocier une peine "globale" pour l'ensemble des infractions.
Celle-ci étant de surcroit fort raisonnable, nous avons fait homologuer cet accord sans tarder.
Une fois passé au BEX (Bureau de l'exécution), mon client et moi nous sommes quittés, tous deux satisfaits par l'issue de la procédure.
Je tiens à remercier très chaleureusement mes Confrères du Barreau d'Aurillac pour l'accueil qu'ils ont pu me réserver, et c'est avec un souvenir fort plaisant que je reprends mon véhicule pour quitter cette région si particulière.
Je vous souhaite à toutes et tous une bonne fin de journée, une bonne semaine, et je vous donne rendez-vous très vite pour suivre ensemble notre périple au fil des différents tribunaux français.
Vous êtes convoqué devant le Tribunal judiciaire d'Aurillac dans le cadre d'un délit routier en CRPC ou en audience classique devant le tribunal correctionnel, et vous recherchez un avocat compétent et expérimenté pour assurer votre défense?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
10.03.2023 audience correctionnelle au tribunal de Dole
En direct du Cabinet :
Bonjour à toutes et tous.
Direction ce matin pour Dole, situé dans le département du Jura où je suis attendu pour plaider dans le cadre d'une audience correctionnelle, ce qui n'est pas très courant.
En effet, le tribunal de Dole étant une juridiction de proximité, il n'a a priori pas vocation à connaître des délits, et par conséquent des délits routiers.
Toutefois, se produisent de temps en temps à Dole, des audiences foraines, sous la tutelle du tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier qui est un tribunal particulièrement occupé, et qui déconcentre de temps en temps ses affaires pour les faire juger à l'extérieur, comme c'est le cas notamment, à Dole.
Vous êtes convoqué devant le Tribunal judiciaire de Dole ou de Lons-le-Saunier dans le cadre d'un délit routier , et vous recherchez un avocat compétent et expérimenté pour assurer votre défense?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, Docteur en Droit,75016 PARIS - Palais Paris A 933 (intervention sur toute la France)https://www.cabinetmorin.fr/
mail : secretariat@xaviermorinavocat.com
Je vous souhaite à toutes et tous une bonne fin de journée, un bon week-end, et je vous donne rendez-vous très vite pour suivre ensemble notre périple au fil des différents tribunaux français.
/image%2F0766014%2F201309%2Fob_dfd99c43a0d27a8e05c772b43dab7473_img-0209.JPG)
/image%2F0766014%2F20230331%2Fob_f557cd_evry-31-03-23-2.jpg)
/image%2F0766014%2F20230331%2Fob_da09d0_evry-31-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230331%2Fob_f537e8_evry-31-03-23-1.jpg)
/image%2F0766014%2F20230331%2Fob_4ac41e_evry-31-03-23-3.jpg)
/image%2F0766014%2F20230330%2Fob_d8a82a_blois-30-03-23-3.jpg)
/image%2F0766014%2F20230330%2Fob_a0902d_blois-30-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230330%2Fob_846403_blois-30-03-23-1.jpg)
/image%2F0766014%2F20230330%2Fob_607fd0_blois-30-03-23-5.jpg)
/image%2F0766014%2F20230330%2Fob_6898ef_blois-30-03-23-4.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_762ee1_chartres-28-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_d05fb5_chartres-28-03-23-4.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_8d5631_chartres-28-03-23-2.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_525470_orleans-27-03-23-1.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_539f06_orleans-27-03-23-2.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_42ba91_orleans-27-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_09dced_le-mans-21-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_f3f38e_le-mans-21-03-23-1.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_5ff5c0_le-mans-21-03-23-3.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_beae59_le-mans-21-03-23-2.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_774d4d_laval-20-mars-2023.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_68649c_laval-20-mars-2023-3.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_98a58b_laval-20-mars-2023-2.jpg)
/image%2F0766014%2F20230329%2Fob_e3f4fd_laval-20-mars-2023-1.jpg)
/image%2F0766014%2F20230321%2Fob_caf677_blois-2-12-22-4.jpg)
/image%2F0766014%2F20230321%2Fob_e2ec8a_blois-17-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230321%2Fob_caad5a_melun-14-03-23-3.jpg)
/image%2F0766014%2F20230321%2Fob_1a84fd_melun-14-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_a710f2_aurillac-13-03-23-2.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_3d40c7_aurillac-13-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_d0bff2_aurillac-13-03-23-1.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_d6b1be_aurillac-13-03-23-18.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_887535_aurillac-13-03-23-6.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_cf635f_aurillac-13-03-23-7.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_d29d9c_aurillac-13-03-23-5.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_da4761_aurillac-13-03-23-10.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_9988ca_aurillac-13-03-23-12.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_070172_aurillac-13-03-23-17.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_839172_aurillac-13-03-23-22.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_b021fe_aurillac-13-03-23-16.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_8f5ea9_aurillac-13-03-23-13.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_2a87b5_aurillac-13-03-23-9.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_89a4e8_aurillac-13-03-23-14.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_dfcc0c_aurillac-13-03-23-4.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_788dd4_aurillac-13-03-23-8.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_1eb340_dole-10-03-23-3.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_658d7c_dole-10-03-23-4.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_c1735d_dole-10-03-23-2.jpg)
/image%2F0766014%2F20230314%2Fob_66dcab_dole-10-03-23.jpg)
/image%2F0766014%2F201312%2Fob_1348b6b93d5e4866132d8ef0c0471bf4_maitre-xavier-morin-2.JPG)