26.09.2022 audience correctionnelle de droit routier au tribunal de Châlons-en-Champagne
En direct du Cabinet :
Pour ce début de semaine, deux missions m'attendent :
La première à la gendarmerie d’Étampes où je vais assister l'un de mes clients dans le cadre d'une audition libre concernant des faits de conduite après usage de stupéfiants.
La seconde à Châlons-en-Champagne où je vais m'employer à assurer la défense d'une cliente poursuivi également pour des faits de conduite après usage de stupéfiants.
Dans ce dossier appelé devant le tribunal de Châlons-en-Champagne, nous avons formé opposition à une ordonnance pénale délictuelle, contestant la matérialité des faits qui sont reprochés à ma cliente.
Si l'ordonnance pénale ne prononçait qu'une faible condamnation (une suspension du permis pour une durée de 3 mois et l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière) le délit allait néanmoins s'inscrire au casier judiciaire de ma cliente et 6 points seraient soustraits de son permis.
Or, si la procédure menée par les agents semblait régulière, les faits étaient contestés en ce qui concerne leur matérialité.
Ma cliente en effet affirme ne consommer, à l'exclusion de toute autre substance, que du CBD.
Or, la consommation de CBD est légale depuis quelques temps en France, même si les autorités voudraient toujours considérer le CBD comme un stupéfiant...
Après avoir justifié notre position et sollicité la relaxe de ma cliente, le tribunal, souhaitant pouvoir réfléchir sur cette épineuse problématique, a fixé son délibéré au mois d'Octobre.
L'impression d'audience est plutôt favorable et nous attendons le verdict plutôt sereinement.
Il ne me reste plus qu'à rejoindre mon cabinet mais la circulation déjà dense en région parisienne me fait malheureusement craindre un retour tardif...
Je vous souhaite à tous et toutes de passer une bonne soirée et je vous donne rendez-vous très vite pour de nouvelles aventures au fil des tribunaux français.
Xavier MORIN, Docteur en Droit,Avocat expert en droit routier depuis plus de 22 ans
On vous reproche d'avoir commis un délit routier et vous êtes poursuivi devant le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne ?
N'hésitez pas à me contacter :
01 40 72 63 41
ce premier entretien est gratuit
Maître Xavier MORIN, 75016 PARIS (intervention sur toute la France)
22.09.2022 CRPC de droit routier au tribunal de Sarreguemines
En direct du Cabinet :
Nous partons aujourd'hui en région Grand-Est, dans le département de la Moselle, et plus précisément à Sarreguemines.
Ce n'est pas la première fois que je me rends dans cette vile très agréable située à l'Est de Metz et près de la frontière allemande.
Pour ceux qui ne connaissent pas Sarreguemines, je précise que la ville propose de nombreux sites touristiques incontournables tels que le musée de la faïence, le moulin de la Blies, le parc archéologique de Bliesbruck Reinheim, le Fort Casso ou bien encore la route du Feu qui témoigne du riche passé industriel de la région.
C'est donc un lieu très intéressant à découvrir à l'occasion d'un déplacement en Moselle.
La ville propose également de nombreuses activités, comme le golf par exemple, et peut être découverte aussi bien à pied, qu'à vélo ou même en bateau à l'occasion d'une croisière fluviale.
Côté gastronomie, la ville ne manque également pas de caractère puisque qu'à côté de l'incontournable quiche lorraine, Sarreguemines se situe dans le pays de la pomme de terre et du lard fumé (ce qui la rapproche de ma Bretagne natale pourtant géographiquement si éloignée !) et que le repas peut être accompagné d'un vin gris de Toul, vin le plus réputé en Lorraine ou d'une eau de vie à la quetsche ou à la mirabelle, le fruit emblématique de la région.
Ces délicieuses boissons sont bien évidemment à consommer avec modération, de plus fort si l'on ne veut pas se retrouver au tribunal....
S'il m'arrive parfois de pouvoir profiter d'un déplacement pour déguster les spécialités culinaires de la région, comme j'ai pu le faire tout récemment à Saint-Malo, cela ne pourra malheureusement pas être le cas aujourd'hui puisqu'une fois ma procédure de CRPC homologuée il faudra que je reprenne aussitôt la route étant attendu en tout début d'après-midi à la Cour d'Appel de REIMS.
La journée s'annonce donc tout particulièrement chargée.
Mais rendons-nous sans plus attendre au tribunal judiciaire de Sarreguemines où mon client m'attend déjà afin que je l'assiste dans cette procédure particulière de plaidé-coupable.
La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité concerne aujourd'hui des faits de refus d'obtempérer auxquels s'ajoutent plusieurs contraventions.
Mon client n'ayant pas vu son permis suspendu par le préfet suite à la réalisation de ce délit routier, et celui-ci ayant impérativement besoin de son permis pour travailler, la mission de ce matin est de négocier avec le Parquet de Sarreguemines de façon à éviter une suspension du permis... ce qui n'est pas gagné à l'avance bien évidemment.
En effet il est coutume, à Sarreguemines comme dans les autres tribunaux français d'ailleurs, de sanctionner un délit routier par une sanction sur le permis, qui prend généralement la forme d'une suspension de permis ou de son annulation si les faits ont été commis en récidive.
Aujourd'hui aucune récidive n'étant visée, la peine qui nous sera la plus probablement proposée par le Parquet sera une suspension du permis.... et nous allons le savoir très rapidement car le Parquet vient de nous appeler.
Et c'est sans surprise que nous prenons connaissance de la proposition de peine.
Puis vient le tour des négociations... j'entre en action dans l'intérêt de mon client.
Je démontre au Parquet qu'une suspension de permis signifierait la fin de l'activité professionnelle de mon client pendant la suspension et suggère de remplacer cette sanction sur le permis par une autre peine.
Le Parquet est très réceptif à nos demandes et tout particulièrement conciliant.
Nous parvenons à nous mettre d'accord.
Finalement la suspension de permis est abandonnée au profit d'une peine de 3 mois de prison avec sursis (emprisonnement qu'il ne fera donc pas puis qu'il est totalement sursis à cette peine) pour le délit et deux amendes de 135 € chacune pour les deux contraventions.
En cas de règlement des amendes dans le délai de 30 jours, les amendes seront minorées de 20 %.
Il ne reste plus qu'à faire homologuer cette bonne négociation, ce qui est chose faite à 11h30.
Le client ressort donc du tribunal le permis de conduire en main (rappelons ici que la procédure de CRPC, ce qui est une particularité, est immédiatement applicable ce qui fait qu'il aurait dû rendre son permis sur le champs au tribunal en cas de condamnation à une suspension du permis de conduire) et simplement une amende de 270 € à régler, la somme étant ramenée à 225 € si elle est réglée dans le mois du prononcé du jugement d'homologation.
Il me reste pour ma part plus qu'à quitter rapidement le tribunal de Sarreguemines pour rejoindre Reims afin de défendre un autre client, cette fois-ci devant la Cour d'Appel.
Ma mission en Moselle s'achève donc sur un résultat très satisfaisant car il est conforme aux attentes du client et c'est sur cette note positive que je suis contraint de vous quitter pour gagner le département de la Marne, mais je vous donne rendez-vous très vite pour de nouvelles aventure au fil des tribunaux judiciaires français.
Xavier MORIN, Docteur en Droit,Avocat expert en droit routier depuis plus de 20 ans
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909.2023 audience correctionnelle de droit routier tribunal de Saint-Malo
En direct du Cabinet :
Nous nous déplaçons aujourd'hui dans une région que j'affectionne tout particulièrement pour y avoir séjourné lors d'une partie de mes études de droit.
Nous nous rendons en effet dans le département de l'Ille et Vilaine et plus précisément à SAINT-MALO pour y défendre l'un de mes clients poursuivi dans le cadre d'un délit routier commis en récidive.
Après avoir reçu communication du dossier pénal, d'importantes irrégularités de procédures, liées notamment à l'impossibilité d'exercer des droits fondamentaux (assistance d'un avocat lors de l'audition, notification du droit à contre-expertise) ont pu être mises en évidence, devant incontestablement conduire au prononcé d'une relaxe au bénéfice de mon client.
Mais tant le Parquet de Saint-Malo que le Juge, n'ont entendu faire droit à notre demande, le Parquet soutenant pour sa part avec acharnement une position.... tout à fait contestable.
C'est donc sans surprise par conséquent au regard des échanges passés entre les parties, que le tribunal a souhaité malheureusement entrer en voie de condamnation, et ce, nonobstant la solidité et la pertinence de notre argumentation.
Appel a été interjeté de la décision et nous attendons maintenant avec impatience de pouvoir nous présenter, cette fois-ci devant une Cour d'Appel, en l'occurrence celle de RENNES afin de faire valoir notre argumentation et que l'impossibilité pour mon client de mettre en œuvre ses droits les plus fondamentaux pendant la procédure, soit reconnue et sanctionnée comme il se doit par la justice.
Je mettrai en tout cas toute ma détermination en œuvre pour qu'il en soit ainsi, et que les principes de droit soient respectés.
Cette affaire est donc à suivre.
Xavier MORIN, Docteur en Droit,Avocat expert en droit routier depuis plus de 22 ans
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Maître Xavier MORIN, 75016 PARIS (intervention sur toute la France)
6.09.2022 audience correctionnelle de droit routier au tribunal de Montargis
En direct du Cabinet :
La semaine commence sur des chapeaux de roues puisque cet après-midi, je vais assurer la défense de trois clients devant le tribunal correctionnel de Montargis.
Il s'agit de deux conduites sous l'empire d'un état alcoolique en récidive dont une avec un accident ayant entraîné des blessures involontaires, et d'une conduite après usage de stupéfiants en récidive.
Arrivé tôt au tribunal en début d'après-midi afin de pouvoir discuter avec mes clients, j'ai tout de suite compris que je n'étais pas prêt d'en sortir.
En effet, après un dossier évoqué en visioconférence, allait se tenir un procès tout particulièrement médiatisé puisqu'il s'agissait de juger les deux professeurs ayant entarté, au moyen de crème chantilly lors de la campagne des législatives, Jean-Michel BLANQUER, alors ministre de l'enseignement.
Les deux quinquagénaires paraissaient donc aujourd'hui devant le tribunal correctionnel de Montargis, la procédure de CRPC initialement proposée aux intéressés ayant échouée et c'est devant la presse et les collègues venus soutenir les enseignants mais hors la présence de M. BLANQUER que cette affaire allait pouvoir être évoquée... longuement...
De plus, un de mes dossiers allait être évoqué lui aussi un certain temps, en raison de multiples nullités que je m'apprêtais à développer à la barre du tribunal, avec demande d'un complément d'information afin de procéder à une contre-expertise sur un flacon sanguin prélevé depuis deux ans....
Dans un second dossier j'allais m'atteler à faire écarter la circonstance de récidive afin d'empêcher l'annulation du permis de conduire de mon client.
Ma troisième affaire allait être moins longue à plaider mais toute aussi délicate en raison de l'état psychologique fragile de la personne mise en cause.
Quoiqu'il en soit, et après nous être armés de patience, le président enfin appelé mes affaires, les unes après les autres, à la barre de son tribunal.
Il est déjà 17h00 passées...
Récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique Montargis
Si le premier dossier se termine par une reconnaissance de la culpabilité de mon client, la sanction prononcée est relativement clémente et par conséquent acceptée par celui-ci.
Récidive de conduite après usage de stupéfiants Montargis
Le deuxième dossier s'est passé également très bien puisque nous sommes arrivés, comme nous le souhaitions à faire annuler la circonstance de récidive.
Le permis de conduire qui aurait été automatiquement annulé si la récidive avait été maintenue n'a de ce fait pas été annulé mais simplement suspendu pour une durée de 6 mois et la suspension ayant d'ores et déjà été effectuée sous le régime de la suspension préfectorale, mon client n'a donc aucune suspension complémentaire à faire.
Récidive de conduite alcool avec blessures involontaires Montargis
Dans le dernier dossier, concernant la conduite sous l'empire d'un état alcoolique et les blessures involontaires, le tribunal a suivi notre argumentation et a sollicité un supplément d'enquête consistant en la réalisation d'une contre-analyse sur le second flacon sanguin prélevé le jour des faits.
Toutefois, le sang ayant été prélevé il y a près de deux ans, et les flacons généralement conservés au laboratoire pendant une durée n’excédant pas 12 mois, il est probable que celui-ci ayant été d'ores et déjà détruit, la contre-expertise ne puisse être réalisée, ce qui serait naturellement tout à fait profitable à mon client.
Nous restons donc dans l'attente des résultats ou d'avoir la confirmation que la contre-expertise se révèle être impossible.
Cette troisième affaire est donc à suivre.
Il est 20 heures passées et je quitte enfin le tribunal.
Cette heure tardive m'a en revanche permis d'éviter de subir sur la route les violents orages qui ont sévi dans la région un peu plus tôt, avec grêle et violentes rafales de vent.
C'est donc sous une simple pluie fine que je regagne mon domicile avant de reprendre le volant dès demain matin à l'aube pour me rendre à Châteauroux afin d’assister un de mes clients dans le cadre d'une procédure de CRPC.
Rendez-vous pris mardi pour poursuivre nos aventures au fil des différents tribunaux français.
Xavier MORIN, Docteur en Droit,Avocat expert en droit routier depuis plus de 22 ans
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Maître Xavier MORIN, 75016 PARIS (intervention sur toute la France)
1er septembre 2022 audience correctionnelle de droit routier au tribunal judiciaire de Pontoise
En direct du Cabinet :
J'espère que vous avez toutes et tous passé de bonnes vacances d'été.
Pour ma part le mois d'Août a été propice non seulement au repos après une année bien complète en terme d'audiences, mais également aux sorties à vélo au gré de mes deux déplacements en Bretagne et en Charente-Maritime.
J'ai ainsi pu découvrir ou redécouvrir de magnifiques paysages et profiter pleinement de ces quelques semaines d'évasion.
Mais comme toutes les bonnes choses ont une fin, il est temps pour moi de reprendre aujourd'hui le chemin des tribunaux, ce que je fais d'ailleurs avec toujours autant de plaisir.
Ce vendredi 1er Septembre marque donc pour moi la rentrée avec un premier "petit" déplacement, puisque nous nous rendons au tribunal de Pontoise afin de défendre un client poursuivi dans le cadre de la conduite d'un véhicule à moteur malgré la suspension administrative de son permis de conduire.
Conduite malgré la suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire
Je vais tenter dans cette affaire d'obtenir la relaxe pour ce délit routier et de redonner aux faits reprochés à mon client leur véritable qualification puisqu'en l'espèce nous nous trouvons non pas dans le cadre d'une conduite malgré la suspension du permis de conduire, la suspension ayant été achevée au moment de l'interpellation, mais plutôt d'une conduite avec un permis non prorogé, ce qui ne constitue plus un délit mais une simple contravention.
En effet il ressort des éléments du dossier que mon client n'avait, passé la suspension administrative, pas satisfait aux obligations médicales imposées par la Préfecture afin de retrouver la jouissance de son permis de conduire.
Faute de ce faire, la suspension continuait à produire ses effets.
Toutefois les faits étant relativement anciens, la préfecture ne prévoyait à l'époque pas expressément dans son arrêté que faute d'avoir effectué avec succès les obligations médicales et les tests psychotechniques la suspension continuait à produire ses pleins effets.
Attention toutefois car aujourd'hui tel n'est plus le cas, et les arrêtés "modernes" prévoient désormais que la suspension perdure au-delà de son terme, et ce, jusqu'à la réalisation des obligations ci-dessus mentionnées.
Désormais, une personne qui serait en dehors du délai de la suspension administrative mais qui n'aurait pas passé les examens prescrits par la Préfecture pourra bel et bien être pénalement poursuivie du chef de conduite malgré la suspension de son permis, ce qui constitue comme il a été vu plus haut un délit sanctionné, notamment par la perte de 6 points sur son permis de conduire.
Et comme généralement cette infraction routière repose sur la suspension du permis en raison d'une autre infraction routière, le cumul des deux condamnations peut entraîner, en un laps de temps relativement court, la perte de nombreux points, voire de 12 points si l'infraction initiale constitue également un délit ou une contravention de 5ème classe à savoir un excès de vitesse de plus de 50 km/h.
Rappelons que la perte de tous ses points entraîne l'invalidation du permis de conduire avec obligation de restituer son titre pour une durée de 12 mois puis de repasser à tous le moins les épreuves théoriques (le code de la route) voire les épreuves pratiques (dans certains cas précis).
Prudence donc à toute personne ayant été suspendue.
Il est d'ailleurs conseillé de prendre relativement longtemps avant la fin de la suspension, et ce afin de ne pas augmenter le temps de la suspension du permis de conduire, les rendez-vous nécessaires pour satisfaire le plus rapidement possible après la fin de la suspension, aux examens prescrits par l'autorité administrative (la Préfecture) : visite médicale et éventuellement tests psychotechniques.
Pontoise conduite malgré la suspension du permis de conduire
Mais revenons si vous le voulez bien au dossier du jour.
Après un échange cordial avec le Parquet de Pontoise, nous avons effectivement pu obtenir des réquisitions de requalification des faits de la part du Procureur de la République, ce qui a permis à mon client d'échapper à une condamnation pour un délit.
Tant en terme de points qu'en terme de sanction pénale (amende), le permis de mon client a donc été protégé, celui-ci ayant été reconnu coupable d'une simple contravention.
Mon objectif a donc été aujourd'hui rempli et c'est par conséquent satisfait que je quitte le tribunal de Pontoise pour rejoindre mon Cabinet.
Car si cette semaine a constitué une reprise en douceur, il n'en sera pas de même la semaine prochaine puisque nous nous déplacerons tout à la fois à Montargis, Châteauroux et Saint-Malo pour défendre d'autres clients et tenter d'obtenir des relaxes ou à tout le moins des condamnations les plus clémentes possible.
Par conséquent je vous donne à tous et tous rendez-vous très vite pour de nouvelles aventures au fil des tribunaux français.
Xavier MORIN, Docteur en Droit,Avocat en droit routier depuis plus de 22 ans
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Maître Xavier MORIN, 75016 PARIS (intervention sur toute la France)
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