Xavier MORIN, avocat droit routier, avocat permis de conduire

16 février 2024 audience de droit routier à Evreux

Publié le 16 Février 2024 par MORIN Xavier

Xavier MORIN avocat au tribunal d'Evreux droit routier

19.02.2024 audience de droit routier à Evreux

En direct du Cabinet :

Nous nous rendons aujourd'hui à Evreux pour assurer la défense d'un client poursuivi dans le cadre d'une récidive de conduite alcool.

Dans cette affaire vous avons sollicité la mise en oeuvre d'une contre-expertise sur le second prélèvement sanguin opéré le jour des faits sur mon client.

L'affaire a déjà été renvoyée une fois pour permettre au Tribunal et au Parquet de rechercher cette contre-expertise alors introuvable.

Nous allons donc voir aujourd'hui si elle a été retrouvée ou non...

Arrivé à l'audience, le tribunal qui avait orienté à mon client une nouvelle convocation en sollicitant pour ce faire un Huissier de justice, s'est déclaré non saisi car l'Huissier n'avait pas eu le temps de faire retour de sa citation.

L'affaire doit donc revenir à une autre date.

J'ai toutefois pu échanger avec le Parquet et consulter le dossier du tribunal sur place.

Le dossier pénal du tribunal est en tous points conforme à la copie qui m'avait été délivrée à savoir que la contre-expertise n'a jamais été réalisée alors que ma demande de contre-analyse est belle et bien présente au dossier du tribunal.

Le Parquet d'Evreux semble donc bel et bien avoir oublié de faire pratiquer cette contre-analyse qui est de droit et qui doit absolument être mise en oeuvre en cas d'une demande du mis en cause dans les 5 jours de la notification du premier résultat d'analyse sanguine.

Ceci laisse donc augurer d'une réelle possibilité de relaxe, ce qui est évidement une excellente nouvelle.

Si le Parquet d'Evreux entend reciter mon client (ce qui est loin d'être assuré au vu de l'irrégularité de la procédure) nous nous présenterons donc à nouveau à Evreux pour demander purement et simplement la relaxe de mon client.

Il est maintenant l'heure pour moi de retourner à mon cabinet afin de préparer mes futures audiences du mois de février.

Je vous souhaite à toutes et tous une très bonne fin d'après-midi et je vous donne rendez-vous très vite pour poursuivre nos aventures au fil des différents tribunaux français.

Vous êtes convoqué devant un tribunal d'Evreux pour un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

Depuis plus de 23 ans, j'accompagne mes clients et je les défends dans le cadre d'infractions routières.

N'hésitez pas à me contacter :

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15 février 2024 Xavier MORIN avocat droit routier au tribunal de Melun

Publié le 16 Février 2024 par MORIN Xavier

CRPC récidive de conduite alcool Melun 15.02.24

En direct du Cabinet :

Après une urgence concernant une assistance en garde à vue, je prends la route pour Melun, un peu en retard, afin d'assister un client poursuivi dans le cadre d'une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité pour une récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique.

Arrivé au tribunal je constate que la Magistrate qui tient l'audience, que je connais bien, est également très en retard, ce qui il faut bien l'avouer est une habitude...

Par conséquent, il va falloir être tout particulièrement patient aujourd'hui.

Et c'est finalement à 14h00 que je sors du Palais de justice de Melun, content d'avoir pu éviter la confiscation du véhicule de mon client, ce qui n'était pas gagné d'avance, le Parquet sollicitant cette confiscation.

Si son permis de conduire a été annulé (ce qui est une peine automatiquement prononcée en CRPC en cas de conduite sous l'empire d'un état alcoolique) celui-ci pourra passer dès qu'il le souhaitera son permis et la mesure d'obligation de ne conduire que des véhicules équipés d'un EAD a été fortement limitée par rapport aux demandes initiales du Parquet.

Hormis la lenteur de la procédure, celle-ci s'est finalement déroulée sans difficulté, et après avoir salué mon client, nos chemins se séparent pour je l'espère jamais se croiser à nouveau, la Magistrate ayant bien prévenu de son côté mon client qu'il était hors de question qu'il se représente à l'avenir devant elle....

Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Melun en CRPC pour une récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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Xavier MORIN avocat CRPC récidive d'alcool au volant tribunal de Melun

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8 février 2024 audience de droit routier au tribunal de Paris

Publié le 9 Février 2024 par MORIN Xavier

08.02.2024 audience correctionnelle à Paris

En direct du Cabinet :

Direction Paris pour assurer la défense d'un client poursuivi tout à la fois pour une conduite alcool et une conduite malgré la suspension administrative de son permis de conduire.

Présent à l'audience pour assurer la défense de mon client, le Parquet de Paris a toutefois souhaité faire renvoyer l'affaire à une date ultérieure.

Nous nous présenterons donc à nouveau à la fin du mois de Mai prochain.

Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Paris dans le cadre d'un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

Depuis plus de 23 ans, j'accompagne mes clients et je les défends dans le cadre d'infractions routières.

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7 février 2024, Xavier MORIN avocat droit routier au tribunal de Créteil

Publié le 8 Février 2024 par MORIN Xavier

Xavier MORIN avocat droit routier au tribunal judiciaire de Créteil

En direct du Cabinet :

Intervention aujourd'hui 7 février 2024 au tribunal judiciaire de Créteil pour une affaire qui sort de mon activité quotidienne puisque je suis amené à défendre ce mercredi l'un de mes anciens clients que j'avais assisté préalablement dans le cadre d'un délit routier et qui a souhaité cette fois-ci que j'assure sa défense dans le cadre de violences conjugales.

Exerçant mon activité en droit routier, je reste néanmoins un avocat pénaliste et c'est par conséquent avec la meilleure détermination que je m'apprête à relever cette nouvelle mission....

... qui finalement n'aura pas lieu, le tribunal de Créteil ayant égaré le dossier....

L'affaire a par conséquent été renvoyée à la fin du mois de février.

Après ce déplacement dès lors inutile, je rentre au Cabinet et je vous donne rendez-vous dès demain pour de nouvelles aventures au fil des différents tribunaux judiciaires français.

Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Créteil dans le cadre d'une procédure en lien avec un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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6 février 2024, Xavier MORIN avocat droit routier au tribunal de Chartres

Publié le 8 Février 2024 par MORIN Xavier

Xavier MORIN avocat récidive de conduite alcool Chartres

Xavier MORIN avocat récidive de conduite alcool tribunal de Chartres

En direct du Cabinet :

Nous prenons le volant en ce début d'après-midi pour nous rendre à Chartres afin d'assurer la défense de deux clients du Cabinet devant le tribunal judiciaire, tous deux poursuivis pour une récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique.

Après avoir retrouvé avec grand plaisir l'un de mes Confrères parisiens exerçant tout comme moi en droit routier, nous avons patiemment attendu notre tour pour passer à la barre.

Dans ces deux affaires, l'enjeu sur le permis est bien évidemment très important en raison de la circonstance de la récidive.

Plaidant avec énergie et détermination un certain nombre d'irrégularité de procédure tant dans l'un que dans l'autre dossier, empêchant à mon sens le prononcé de sanctions, les délibérés n'ont pas été rendus sur le siège, le Magistrat souhaitant se donner le temps de la réflexion.

Il faudra donc patienter quelques semaines avant de pouvoir prendre connaissance des décisions rendues par le tribunal correctionnel de Chartres.

Il est près de 18 heures déjà, et je quitte par conséquent mes clients sans repasser par le cabinet en raison de l'heure déjà tardive, rejoignant de ce fait mon domicile situé à quelques dizaines de kilomètres du tribunal de Chartres.

Je vous souhaite à toutes et tous une très bonne soirée et je vous donne rendez-vous dès demain pour suivre nos aventures au fil des différentes juridictions françaises, avec un déplacement à Créteil.

Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Chartres dans le cadre d'une procédure en lien avec un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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5 février 2024 Xavier MORIN avocat droit routier au tribunal de Soissons

Publié le 8 Février 2024 par MORIN Xavier

Xavier MORIN avocat droit routier SOISSONS

Xavier MORIN avocat conduite sous l'empire d'un état alcoolique tribunal de Soissons

En direct du Cabinet :

Xavier MORIN avocat conduite alcool SOISSONS

Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Soissons dans le cadre d'une procédure en lien avec un délit routier et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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2 février 2024 nouvelle relaxe devant le tribunal de police d'Evreux

Publié le 5 Février 2024 par MORIN Xavier

2 février 2024 Xavier MORIN, avocat droit routier au tribunal de Police d'Evreux

En direct du Cabinet :

Ce matin départ pour Evreux afin de défendre une personne poursuivie devant le tribunal de Police pour un excès de vitesse de plus de 50 km/h par rapport à la limitation de vitesse autorisée.

Défense grand excès de vitesse tribunal de police d'Evreux

Condamné dans un premier temps par voie d'ordonnance pénale contraventionnelle, notamment à une suspension de son permis de conduire pour une durée de 6 mois, le client a souhaité me confier sa défense.

Après avoir formé opposition à l'ordonnance, celui-ci a été reconvoqué et c'est ainsi que son affaire revient aujourd'hui devant le tribunal judiciaire d'Evreux.

Alors que le client n'était pas présent, me laissant le soin d'assurer sa défense, j'ai soutenu qu'il n'était pas l'auteur de cette contravention de cinquième classe et ce, en dépit des aveux qu'il avait effectués lors de son audition.

Et malgré son auto incrimination, c'est sur une heureuse décision de relaxe que je suis sorti du tribunal de police d'Evreux

Ce jugement prononçant l'innocence de mon client termine donc bien cette semaine à l'occasion de laquelle pas moins de deux relaxes ont été obtenues sur trois affaires, précision étant ici apportée que le troisième dossier se trouvant être une procédure de CRPC, aucune relaxe ne pouvait être prononcée dans cette voie procédurale...

Je vous souhaite à toutes et tous un très bon week-end et je vous donne rendez-vous très vite pour de nouvelles aventures au fil des différents tribunaux français.

Vous êtes convoqué devant le tribunal de police d'Evreux dans le cadre d'une procédure relative à un grand excès de vitesse et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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30 janvier 2024 Xavier MORIN avocat droit routier au tribunal de Laval

Publié le 5 Février 2024 par MORIN Xavier

Relaxe conduite après usage de stupéfiants Laval

En direct du Cabinet :

Nouvelle issue très positive dans un dossier de conduite après usage de stupéfiants, venu initialement dans le cadre d'une procédure d'ordonnance pénale au tribunal judiciaire de Laval.

Jugé sans débats contradictoires dans un premier temps, notre client a souhaité que soit formée opposition à la décision, afin de pouvoir faire valoir ses arguments de défense à la barre du Tribunal.

L'ordonnance pénale s'en est trouvée de ce fait annulée et le dossier a été reconvoqué en audience classique au tribunal de Laval.

C'est ainsi que l'affaire est appelée aujourd'hui devant le tribunal correctionnel.

Après avoir minutieusement étudié le dossier pénal de l'affaire au Cabinet, aucun vice substantiel ne laissait envisager une possibilité de relaxe.

Toutefois, et comme à mon habitude, j'ai avant l'audience, demandé à pouvoir consulter le dossier du tribunal, et là, manquait une pièce déterminante (qui se trouvait en revanche dans le dossier qui m'avait été communiqué...).

Sautant sur l'occasion, j'ai fait relever l'absence de cette pièce déterminante.

Malgré les recherches effectuées par le Greffe, celle-ci n'a finalement pas pu refaire surface et constatant ce fait, le tribunal est purement et simplement en voie de relaxe envers mon client.

L'amende prononcée par voie d'ordonnance pénale a donc été annulée, les 6 points en jeu ne seront pas retirés du permis de conduire de mon client et surtout l'infraction ne viendra pas s'inscrire à son casier judiciaire.

C'est donc sur cette heureuse décision que je quitte mon client, tout à la fois surpris et heureux de cette issue.

Il ne me reste plus qu'à rejoindre mon Cabinet et à vous souhaiter à toutes et tous une bonne fin de journée, vous donnant rendez-vous très vite pour de nouvelles aventures au fil des tribunaux français.

Vous êtes convoqué devant le tribunal judicaire de Laval dans le cadre d'une procédure correctionnelle de conduite après usage de stupéfiants et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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23.01.2024, récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique tribunal de Chartres

Publié le 24 Janvier 2024 par MORIN Xavier

Xavier MORIN avocat spécialisé CRPC conduite alcool tribunal de Chartres

23.01.2024 CRPC récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique Chartres

En direct du Cabinet :

Nouvelle procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) à Chartres pour une récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique.

Rappelons que la procédure de CRPC est une procédure dans laquelle le prévenu plaide coupable et par conséquent sa responsabilité est nécessairement établie.

L'assistance d'un avocat, qui est obligatoire en CRPC, est néanmoins déterminante puisque non seulement celui-ci négocie les peines avec le Parquet, mais surtout il conseille son client et le renseigne sur les tenants et aboutissants de la procédure et sur les peines négociées en amont.

En effet, certaines personnes, mal conseillées ou pas conseillées par leur avocats connaissent, en raison des conséquences non seulement pénales, mais administratives faisant suite à une condamnation en CRPC, de grandes difficultés pour récupérer leur droit de conduire.

Le rôle de l'avocat est bien évidemment un rôle de défense mais aussi et surtout un rôle de conseil envers son client qui doit pouvoir apprécier en toute connaissance de cause les procédures mises en œuvre contre lui et les peines prononcées dans son affaire.

Xavier MORIN avocat CRPC récidive de conduite alcool tribunal de Chartres

Vous êtes convoqué devant le tribunal judicaire de CHARTRES dans le cadre d'une procédure de CRPC pour une récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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Xavier MORIN avocat expert CRPC récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique tribunal de Chartres

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19.01.2024 nouvelle relaxe au tribunal judiciaire de Cambrai

Publié le 23 Janvier 2024 par MORIN Xavier

Xavier MORIN avocat spécialisé en droit routier tribunal de Cambrai

19.01.2024 audience de droit routier au tribunal de Cambrai

Grand excès de vitesse tribunal de Cambrai

Nous partons ce matin pour Cambrai.

Dans notre affaire du jour, je vais assurer la défense d'un client condamné dans un premier temps par voie d'ordonnance pénale contraventionnelle, pour un excès de vitesse de plus de 50 km/h, à une amende et surtout une suspension de son permis de conduire, alors que celui-ci n'avait pas été intercepté.

De plus, si l'ordonnance pénale était devenue définitive 6 points auraient été soustraits de son permis de conduire.

grand excès de vitesse tribunal de Cambrai

Sur mes conseils, mon client a donc formé opposition à l'ordonnance qui s'en est trouvée de fait annulée et l'affaire est appelée aujourd'hui devant le tribunal de Police de Cambrai (5ème classe) où je vais solliciter non seulement la relaxe (au plan pénal) mais également l'absence de condamnation civile de mon client à une redevabilité pécuniaire celui-ci étant titulaire de la carte grise du véhicule contrôlé en excès de vitesse.

Après avoir écouté mes plaidoiries, le Magistrat a rendu son délibéré sur le siège et mon client a été totalement relaxé, comme nous l'espérions.

Aucune redevabilité n'a par ailleurs été prononcée et par conséquent tout à fait rassuré que mon client a pu sortir du tribunal de Cambrai, le permis de conduire en poche, ce qui est une très bonne nouvelle au regard de sa profession.

Ma mission est donc terminée à Cambrai et vais reprendre la route en étant tout particulièrement prudent, la neige ayant recouvert d'un blanc manteau les routes de la région.

défense en droit routier tribunal de Cambrai

Je vous souhaite à toutes et tous une bonne fin de journée et je vous donne rendez-vous dès la semaine prochaine pour suivre nos aventures au fil des différents tribunaux judiciaires français.

Vous êtes convoqué devant le tribunal judiciaire de Cambrai et vous recherchez un avocat compétent et très expérimenté en droit routier pour assurer votre défense ?

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Xavier MORIN avocat délit routier tribunal judiciaire de cambrai

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